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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD
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BISCUITERIE JOUBARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE JOUBARD
BISCUITERIE JOUBARD, SAS

Numéro de dépôt :
4005395
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
BISCUITERIE JOUBARD de BISCUITERIE JOUBARD

Présentation de la marque BISCUITERIE JOUBARD

Déposée le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BISCUITERIE JOUBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) P.A. Pontivy-sud, 37 Rue Colbert, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES domicilié(e) P.A. Pontivy-sud, 37 Rue Colbert, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France.

La marque BISCUITERIE JOUBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE JOUBARD est expirée depuis le 13 mai 2023.

BISCUITERIE JOUBARD a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU A LA REINE , MAXI-GALETTE , MAXI PALETS , GALETTE DE PONTIVY , CHANTE BIO , AUX VIEUX BRETONS , GALETTE DES COEURS , GALETTE PONTIVIENNE


BISCUITERIE JOUBARD, SAS - P.A. Pontivy-sud, 37 Rue Colbert, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France - SIREN 378174783


BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES - P.A. Pontivy-sud, 37 Rue Colbert, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.